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1. Éditeur du site

Le site classe-dart.com est édité par Tadayoshi Kokeguchi, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial « Classe d'Art ».

• Adresse : 8 rue Boucry, 75018 Paris, France ;
• SIREN : 840 113 393 — immatriculé au Registre national des entreprises ;
• TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts ;
• E-mail : contact@classe-dart.com — Téléphone : 09 56 42 27 70.

Directeur de la publication. Tadayoshi Kokeguchi.

2. Hébergement

Site et application : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Données et authentification : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992 — supabase.com. Les données sont hébergées en région Union européenne (Francfort).

3. Contact

Pour toute question relative au site : contact@classe-dart.com. Pour toute question relative aux données personnelles : rgpd@classe-dart.com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, base de données, éléments graphiques, logiciels) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les conditions d'utilisation des contenus sont détaillées dans les conditions générales : consulter les CGU.

5. Données personnelles

Les traitements de données sont décrits dans la Politique de confidentialité. Vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité, à exercer auprès de rgpd@classe-dart.com.

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6. Référencement des établissements

Les informations publiées peuvent provenir de sources publiques accessibles légalement, d'informations communiquées par les établissements ou de partenariats. Tout établissement souhaitant corriger, compléter, revendiquer ou retirer sa fiche peut le faire via la page de retrait ou en contactant l'éditeur.

7. Signalement

Tout contenu contraire à la loi ou à la charte de publication peut être signalé depuis la page dédiée : signaler une fiche.

8. Responsabilité

Les informations sont fournies à titre indicatif. Classe d'Art vérifie l'existence des établissements référencés mais ne garantit ni la qualité de l'enseignement, ni les diplômes, ni les prestations. La portée exacte des badges de confiance est décrite dans les CGU, à l'article « Inscription et rôles des utilisateurs ».

9. Cookies

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10. Droit applicable

Droit français.